Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPARTUS
Société dite: SPARTUS CORPORATION

Numéro de dépôt :
1101686
Date de dépôt :
03/07/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SPARTUS

Déposée le 3 juillet 1979 par SPARTUS CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SPARTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société dite: SPARTUS CORPORATION , domicilié(e) Société organisée selon les lois de l'Etat d'Illinois (E.U.A), ayant son siège social: Highway 15 South, LOUISVILLE, Etat de Mississippi, Etats-Unis d'Amérique, - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France.

La marque SPARTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1101686.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SPARTUS est expirée depuis le 3 juillet 1989.

SPARTUS CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : SPARTUS TIME INTERNATIONAL , SPARTUS TIME INTERNATIONAL


Société dite: SPARTUS CORPORATION - Société organisée selon les lois de l'Etat d'Illinois (E.U.A), ayant son siège social: Highway 15 South, LOUISVILLE, Etat de Mississippi, Etats-Unis d'Amérique, - États-Unis


le Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-005

Horlogerie, pendules et autres instruments chronométriques.